dimanche 29 septembre 2013

Recherches de déclarations de succession - mise en pratique aux AD55

J'ai profité de cette journée aux archives départementales de la Meuse pour rechercher des éventuelles déclarations de succession concernant mes ancêtres.
J'affectionne tout  particulièrement ces déclarations (ou mutation par décès) car on y apprend souvent beaucoup, à la fois sur le patrimoine du défunt, mais aussi et surtout sur ses descendants.
C'est un document que je conseille fortement pour tout ceux qui font de la généalogie descendante.


Je ne vais pas tout rappeler ce que j'avais évoqué précédemment mais la recherche d'une déclaration de succession se fait en 2 étapes:
- recherche de la table de succession,
- et s'il existe des biens à déclarer, recherche du registre de mutation contenant la déclaration.

1) Recherche de la table des successions et absences (TSA)

Comme avant toute venue dans des archives, je m'étais préparé une liste de choses à chercher (ToDo List?). J'avais recherché les actes de décès de mes ancêtres meusiens, et le canton dont relevait son lieu de décès.
Pourquoi le canton? parce que les tables sont classées par canton.

Par exemple, mon ancêtre, Ferdinand (Joseph Alexandre) PETIT, est décédé le 22 juin 1883 à Lérouville, située dans le canton de Commercy. J'ai alors recherché les tables de succession du canton de Commercy en 1883 et 1884.
Pourquoi ces deux années? car le décès est souvent mentionné au bureau d'enregistrement 6 mois après environ.
Je dis bien "environ" puisque la déclaration peut avoir eu lien avant, ou après. Il faut rester assez large et commander, par prévention, les registres couvrant l'année en cours et celle d'après, en fonction de la date de décès.

Pour mon aïeul Ferdinand, j'ai commandé la table 37Q12/9 et je suis tombé sur les 2 pages suivantes :

Sur cette première page, 3ème ligne à partir du bas, je trouve bien Joseph Ferdinand PETIT : 
- charron de son vivant, 
- le lieu de son décès,
- son âge: 46 ans,
- la date du décès,
- et son état marital : époux d'Appoline ARNOULD.

Sur la deuxième page, toujours 3ème ligne à compter du bas de la page, je trouve la mention : "certificat de carence du 17 avril 1884".
Cela signifie qu'il n'y a pas de biens à déclarer et la recherche s'arrête donc là pour cet ancêtre.
Le certificat a été établi presque 10 mois après son décès!

En 2ème exemple ou cas pratique, j'ai recherché l'éventuelle déclaration de succession de son père, à savoir Alexandre PETIT, décédé à Fréméréville-sous-les-côtes le 10 octobre 1868.
Cette commune est également située dans le canton de Commercy.

La table cotée 37Q12/8 me livre les informations suivantes:
A la 4ème ligne, apparaît bien mon aïeul Alexandre, également charron de son état, décédé à l'âge de 73 ans le 8 octobre 1868. Pourquoi le 8 octobre? Aurais-je fait une erreur? Je vérifie son acte de décès qui me confirme qu'il est bien décédé le 18 et non le 8 octobre.
Le registre m'apprend également son lieu de naissance (Rambucourt) et qu'il est bien l'époux de Luce LARTILLOT.
La colonne qui suit est relative à la date de l'enregistrement (6 octobre 1869?).


Sur la page suivante (4ème ligne), j'apprends :
- qu'une déclaration de succession existe et qu'elle est en date du 17 avril 1869,
- le nom des héritiers, Laurent PETIT demeurant à Rambucourt, Ferdinand PETIT à Fréméréville, et autres...,
- La valeur du patrimoine est de 76,50 francs.

Me reste maintenant à rechercher le registre de mutation contenant la déclaration du succession d'Alexandre pour en savoir un peu plus.

2. Recherche du registre de mutation contenant la déclaration

La date de déclaration étant le 17 avril 1869, je commande le registre contenant cette année, à savoir la cote 37Q49.


Cette déclaration est intéressante sur plusieurs points:
- il est indiqué que le défunt était marié sous le régime de la communauté, 
- il n'était pas soumis à un contrat de mariage, 
- la liste des héritiers est indiquée. 
Cela permet de savoir quels sont les enfants toujours en vie, et s'ils sont mariés. 
Malgré tout, ne sont mentionnés ici que les enfants qu'Alexandre a eu avec sa 2ème épouse Luce Lartillot. Il ne faut donc pas se cantonner à ce seul document pour être sur d'avoir la liste exhaustive des héritiers. Une piste pour celui qui ne connaissait aucun des enfants d'Alexandre est la mention de Laurent dans le premier registre comme déclarant. Celui-ci est issu du premier mariage d'Alexandre avec Marguerite Chapput.
Sont donc héritiers, mon ancêtre, Ferdinand, ainsi qu'Augustin, Reine et Joséphine (Marie Joséphine).

Jusqu'alors, je ne connaissais que Ferdinand, bien évidemment et Joséphine.

Je me suis ainsi rendu sur les tables décennales de Rambucourt et Fréméréville et ai pu retracer la descendance d'Alexandre.
J'ai toujours l'espoir de retrouver un cousin nommé PETIT ; cas qui ne s'est toujours pas présenté!

J'espère que ce cas pratique vous convaincra d'aller faire une visite aux archives départementales vous concernant :-)

1 commentaire:

  1. Merci pour cet article vraiment très instructif, il faudrait qu'un jour je me lance dans ce type de recherche pour en savoir plus sur ma famille.

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