vendredi 19 avril 2013

Q comme série Q, archives de l'Enregistrement #challengeAZ

Les archives de l'Enregistrement moderne proposent une source particulièrement intéressante avec la déclaration de succession ou déclaration de mutation par décès : déclaration à l'administration de l'ouverture d'une succession, avec son estimation, les identités des différents héritiers et l'indication du notaire l'ayant réglé.

Conservée dans la série  Q des archives départementales, consultable à l'expiration d'un délai de 75 ans, la déclaration est très utile en généalogie descendante en indiquant la liste des enfants voire des petits-enfants, et permet de s'assurer qu'aucun des enfants ne nous a échappé.

Isabelle Louradour, par le biais de son site sur la généalogie des Pyrénées Atlantiques "Gen&O", explique comment trouver les registres de mutation par décès.

Lors de ma dernière visite aux archives départementales du Cher, j'ai pu me procurer plusieurs déclarations de mutation et notamment celle de mon ancêtre Anne MARTINAT décédée à La Celle-Condé (Cher) le 21 juillet 1901.
Il faut savoir que pour trouver le registre et le descriptif de la succession, il faut chercher dans les registres postérieurs d'au moins 6 mois après le décès. 
Dans notre exemple, la déclaration n'a été faite que le 11 janvier 1902.

1) La déclaration permet de connaître le dernier époux en date.
Son seul époux était en l’occurrence Martin DAOÛT.

2) On y apprend le métier de la décédée : métayère

3) Composition de la famille:
Excepté l'époux, on peut y lire qu'Anne avait 7 enfants, et on peut également découvrir les noms de leurs époux et épouses.
Est présente notamment mon ancêtre, sa fille, Marie Louise DAOUT, mariée à Michel BONNIN, à La Celle-Condé. Mon arrière grand-mère, Marguerite, leur fille, recevait des cartes postales d'un certain Abel Compain ; j'ai pu ainsi comprendre qu'il s'agissait de son cousin.
En effet, Anne Martinat, a aussi comme fille, Marguerite Daoût, épouse de Louis Compain : la boucle est bouclée!


4) Est détaillé ensuite le contenu de la succession:
- somme de 70f, suite à un partage,
- somme de 407f suite à la vente d'un pré et d'une vigne
Pour ces 2 premiers renseignements, sont référencés les actes notariés qui en traitent.
- biens du mari: sommes d'argent provenant de ventes

Actif de la communauté:
- Biens meubles : assurance contre les risques de l'incendie des meubles, des récoltes...



Immeubles:
- une chenevière (champ de chanvres),
- petit terrain et jardin,
- terrain (ancien vigne),
- plusieurs terrains, communes de Touchay et de Rezay (celle de naissance des époux)

Actif de succession:
- maison grange situées à Touchay,
- plusieurs autres terrains

dont le 1/7ème pour chaque enfant.

On peut ainsi trouver l'origine des terrains par le biais des actes notariés indiqués, s'imaginer le niveau de vie à travers les revenus.
Cela permet de voir pourquoi tel ancêtre détient tel terrain: partage suite à succession, achat...


3 commentaires:

  1. Encore des documents que je ne connaissais pas. Il me reste encore du boulot !

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  2. Super intéressant ! Je n'ai encore jamais consulté ces archives. Ca me donne envie de retourner faire un tour aux AD :-)
    Elise

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  3. Merci beaucoup pour cet article. C'est une série que je n'avais pas encore eu l'occasion de consulter pour le moment comme la série Y. C'est très intéressant. J'espère en avoir l'occasion plus tard ;)

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